Comités du conseil

​Comités statutaires

Comité exécutif

Le comité exécutif est chargé de surveiller la mise en oeuvre des politiques et la gestion des affaires de l’Ordre. Il est investi de tous les pouvoirs du conseil, sauf du pouvoir d’élaborer, de modifier ou de révoquer des règlements ou des règlements administratifs entre les réunions du conseil.

Membres élus : Darlene Edgar EPEI, Stacey Lepine EPEI, Laura Urso EPEI, Dick Winters EPEI

Membres du public nommé​s : Ann Robichaud-Gagné, Nerene Virgin

 

Comité des plaintes

Le comité des plaintes étudie les plaintes écrites se rapportant à la conduite ou aux actes des membres de l’Ordre et fait enquête sur elles. Il détermine également les mesures à prendre, ce qui peut inclure le renvoi de la question au comité de discipline ou au comité d’aptitude professionnelle en vue de la tenue d’une audience. 

Membres élus : Stacey Lepine EPEI, Nancy Roscoe EPEI, Teresa Sulowski EPEI

Membre du public nommé : Karen Damnley CA, CPA, Ann Robichaud-Gagné, Nerene Virgin

Non-membres du conseil :  Darlene Chandon EPEI, Bytchello Prévil EPEI, Richard Stronach EPEI


Comité de discipline

Le comité de discipline entend les questions qui lui sont confiées ou renvoyées par le comité des plaintes, le conseil ou le comité exécutif, souvent dans le cadre d’une audience généralement ouverte au public, concernant les allégations de faute professionnelle ou d’incompétence portées contre les membres de l’Ordre. Il détermine également si un membre de l’Ordre est coupable de faute professionnelle ou est incompétent.

Membres élus : Lori Huston EPEI, Julie Cyr EPEI, Karen Guthrie EPEI, Kristine Parsons EPEI, Karen Kennedy EPEI

Membres du public nommés :  François Bertrand, Rosemary Fontaine, Larry O'Connor

Non-membres du conseil : Barbara Brown EPEI, Sasha Fiddes EPEI, Diane Laframboise EPEI



Comité d’aptitude professionnel

Le comité d’aptitude professionnelle entend les questions qui lui sont renvoyées par le comité des plaintes, le conseil ou le comité exécutif concernant les allégations d’incapacité de la part d’un membre de l’Ordre et, après une audience généralement fermée au public, ce comité détermine si le membre est atteint d’une affection physique ou mentale ou de troubles physiques ou mentaux qui sont tels que le membre est inapte à s’acquitter de ses responsabilités professionnelles ou que son certificat d’inscription devrait être assorti de conditions ou de restrictions.

Membres élus : Julie Cyr EPEI, Karen Guthrie EPEI, Kristine Parsons EPEI, Lori Huston EPEI, Karen Kennedy EPEI

Membres du public nommés : François Bertrand, Larry O'Connor, Rosemary Fontaine

Non-membres du conseil :  Barbara Brown EPEI, Sasha Fiddes EPEI, Diane Laframboise EPEI

 
Comité d’appel des inscriptions

Le comité d’appel des inscriptions est chargé d’effectuer l’examen de toute demande d’inscription portée en appel lorsque cet examen est sollicité par le postulant ou la postulante.

Membres élus : Kristine Parsons EPEI, Nancy Roscoe EPEI
Membres du public nommés : Rosemary Fontaine, Ann Robichaud-Gagné
Non-membres du conseil : Tana Corbeil EPEI, Yalin Gorica EPEI

 

Comités non statutaires

Comité des inscriptions

Le comité des inscriptions fait des recommandations au conseil en ce qui a trait à l’élaboration de politiques portant sur l’inscription des membres de l’Ordre et à l’élaboration de procédés permettant d’évaluer et d’approuver les programmes d’enseignement et d’évaluer le dossier académique des personnes qui font une demande d’inscription. Le comité n’étudie pas les demandes d’inscription et ne prend aucune décision concernant les demandes d’inscription. 

Membres élus : Cyndy Jefferson EPEI, Teresa Sulowski EPEI, Laura Urso EPEI

Membre du public nommée : Christine Forsyth, Nerene Virgin

Non-membres du conseil : Lois Mahon EPEI, Sarah Schembri RECE

 

Comité des nominations

Le comité des nominations doit, lors de la première réunion du conseil suivant chaque élection tenue régulièrement, faire des recommandations au conseil en vue de la nomination des membres des comités et de la nomination de la présidente ou du président de chaque comité (à l’exception du comité exécutif). 

Membres élus : Kristine Parsons EPEI, Darlene Edgar EPEI, Laura Urso EPEI
Membres du public nommés : Rosemary Fontaine


Comité des élections

Le comité des élection a pour fonctions de déterminer de temps à autre les procédures à suivre pour mener des élections, de voir à ce que les procédures d’élection établies soient suivies, de résoudre les différends sur les questions de l’éligibilité d’un membre à un poste au sein du conseil ou de son admissibilité à voter lors des élections des membres du conseil, de fixer la date de chaque élection et d’en informer le conseil, de recompter les votes si on le lui demande et de prendre les mesures nécessaires ou de demander à la registrateure de prendre les mesures nécessaires si le service postal est interrompu ou si Postes Canada a commis une erreur.  

Membres élus : Lori Huston EPEI, Gillian Jackson EPEI, Kim White EPEI

Membre du public nommé : Rosemary Fontaine

 

Comité des normes d’exercice

Le comité des normes d'exercice fait des recommandations au conseil en ce qui a trait à l’élaboration d’un code de déontologie et de normes d’exercice de la profession qui sont respectueux de la diversité et du caractère multiculturel de la province. Il est également chargé de l’élaboration d’un processus de consultation concernant le code de déontologie et les normes d’exercice de la profession.

Membres élus : Karen Guthrie EPEI, Julie Cyr EPEI, Gillian Jackson EPEI, Cyndy Jefferson EPEI, Karen Kennedy EPEI, Kim White EPEI

Membres du public nommés : Christine Forsyth, Larry O'Connor

Non-membres du conseil : Noor Jehan Kebani EPEI, Patti Rowland EPEI

 

Comité des finances et de la vérification

Le comité aide le conseil à assumer son rôle de surveillance de la situation financière de l’Ordre, de ses pratiques, de ses contrôles et rapports financiers et de sa gestion des risques.

Membres élus : Dick Winters RECE

Membres du public nommés : Karen Damley CPA, CA, François Bertrand